Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRIFFATON
GSN SEMENCES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3560630
Date de dépôt :
04/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2028
GRIFFATON de GSN SEMENCES

Présentation de la marque GRIFFATON

Déposée le 4 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GSN SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIFFATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GSN SEMENCES domicilié(e) Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 254 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. GSN SEMENCES, Mme LAFFARGUE Adeline domicilié(e) Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France.

La marque GRIFFATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRIFFATON arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.

GSN SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE PLUS EN AGRICULTURE , GSN Semences , SEMENCES VALRHONE DEPUIS 1849 , NEMANON , ANDRE BLONDEAU , POUR LE GOUT EXIGEZ SERVICE PLUS EN AGRICULTURE FRANCE , GSN SEMENCES


GSN SEMENCES, S.A.S. - Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France - SIREN 382254522


S.A.S. GSN SEMENCES, Mme LAFFARGUE Adeline - Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 26 février 2018 n°2673749 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-02-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; semences ; plantes et fleurs naturelles.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.